Mots d'images

De plus en plus de photographes sont traduits devant les tribunaux pour des atteintes, plus ou moins justifiées, au droit à l’image. Le droit à l’image est le droit des personnes physiques à disposer de leur image. Ce droit est variable d’un pays à l’autre. Mais les sentences rendues sont souvent encore bien plus variables d’un tribunal à l’autre au sein du même pays ! Il n’est pas question ici, de nier ce droit fondamental de pouvoir disposer de son image. Mais certaines affaires me font penser à une véritable dérive judiciaire.
« Le droit à l’image est un droit qui s’est développé récemment, sous l’influence du développement d’une conception consumériste de la société par les individus qui la composent dans les pays occidentaux. Tout devient monnayable, y compris ce qui juridiquement a été conçu pour ne pas l’être. » (Extrait de Droit à l’image et droit de l’image Philippe Gauvin, CNDP. Division des affaires juridiques).
Dans un billet bien documenté et argumenté, J.-P. Cloutier nous relate l’« affaire Duclos ». L’article embrasse d’emblée toute l’étendue des problèmes et la complexité des enjeux liés au droit à l’image. On y évoque la possibilité ou l’obligation pour un photographe de demander une autorisation dûment signée aux personnes photographiées dans la rue ! On imagine les Cartier-Bresson, Doisneau et autres Boubat s’encombrer de cet attirail...!
Le BlogMédias vient de consacrer un dossier en 2 parties à ce sujet (lien cassé). Plusieurs affaires y sont relatées, qui nous montrent que la jurisprudence tend à prendre un peu mieux en compte les intérêts des photographes. L’Observatoire de l’image, une association regroupant des professionnels de l’image en France, diffuse chaque année depuis 2000, une lettre d’information regroupant quelques exemples d’actions en justice qui ne sont pas piquées des hannetons. Vous les trouverez en .pdf sur le site du SPMI (Syndicat de la Presse Magazine et d’Information).
La lecture de ces recensions est édifiante. Souvent les jugements font l’objet d’un appel. Et presque aussi souvent, le jugement est cassé. L’énormité des sommes en jeu explique bien sûr la fréquence de ces recours. Mais le nombre de cassations nous dit aussi que le droit en la matière n’est pas très clair. Comment pourrait-il en être autrement d’ailleurs, lorsqu’il s’agit d’évaluer des notions aussi délicates que les atteintes à la vie privée, réelles ou supposées, ou les montants des dommages et intérêts. Toujours est-il, que des jugements déraisonnables ont été rendus et que la jurisprudence qui en résulte risque de compliquer sérieusement le travail des photographes... tout en renforçant la voracité de soi-disant victimes !
J’ai fini par trouver quelques indications sur la situation dans mon pays. Il y a quelques éléments qui me semblent tellement aberrants que cela demande un « complément d’enquête ». Je publierai donc prochainement un 3e volet sur les Droits de l’image...