Mots d'images

Culture libre (2004) est un ouvrage foisonnant - même un peu bavard - qui, à travers de nombreuses histoires réellement édifiantes, [2] nous fait percevoir les limites et absurdités de législations inadaptées aux conditions techniques de leurs époques. Ne vous attendez pas ici à une recension de cet ouvrage dont le propos est d’ailleurs peu réductible. Je me contenterai de quelques généralités non étayées. Plus loin, nous verrons les implications de ces idées dans le domaine de la photo qui est à mon sens l’éternel parent pauvre du droit d’auteur. Précisons que Lessig se réfère presque exclusivement au droit américain, ce qui pour certains concepts diffère quelque peu des acceptions européennes.

Le point central de la réflexion de Lessig est que les idées sont à tout le monde. De la circulation des idées naissent de nouvelles idées. Chaque philosophe, chaque artiste, chaque citoyen ne serait rien s’il ne pouvait s’appuyer sur le travail de ses prédécesseurs. Cela s’appelle la culture. Avec les nouvelles technologies, les idées circulent bien plus qu’avant et d’une manière tellement différente que les lois sur les droits d’auteur ne pouvaient le prévoir. Avec internet, nous passons d’une culture du read-only (récepteurs passifs d’une culture produite ailleurs) à celle du read-write, ou chacun, savant ou citoyen, peut se saisir de « matériaux » formulés ailleurs pour s’exprimer en construisant son propre langage.

Contrairement à ce que pourrait laisser croire une lecture simplificatrice, Lessig n’est pas du tout opposé au droit d’auteur ou à sa rémunération. Culture libre ne signifie pas culture sans droits ou culture gratuite. Entre une juste rémunération des auteurs et la mainmise de grandes compagnies arcboutées sur des privilèges d’un autre temps et sur des modèles économiques dépassés, il y a un espace dans lequel on peut trouver des solutions. L’utilisation des licences Creative Commons (dont Lessig est par ailleurs membre fondateur et président) va dans ce sens. Dans de nombreux exemples, Lessig nous rappelle que les lois, y compris celles sur le droit d’auteur, ont été souvent révisées pour s’adapter à des évolutions technologiques. Pour lui, « chaque nouvelle génération (technologique) accueille les pirates de la génération précédente ».

La diffusion des oeuvres de l’esprit (production immatérielle) se fait souvent par le truchement d’un support physique. Ce support (livre, CD, film, tableau, reproduction sur papier) a tellement servi qu’il a fini par être assimilé à son contenu. Dans les faits il n’en est rien : dans le prix d’un CD il y a une (faible) partie immatérielle qui est le propre de chaque création, des frais de production et de promotion et un peu de plastique et de papier imprimé. Les internautes ne s’intéressent qu’à la partie créative et ne veulent payer que celle-là. Les majors voudraient assimiler la copie d’une musique sur internet au vol d’un CD chez le disquaire. Il faut tout de même remarquer que la copie d’une musique ne prive pas le détenteur de son bien, alors que le disquaire, lui, a dû acheter le CD avant de le revendre. C’est toute la différence entre 2 mondes. L’affranchissement du support donne des ailes aux productions de l’esprit... et du souci à ceux qui vendent le support.

Avec internet, chaque consultation d’une oeuvre produit une copie. Cela change complètement les conditions de diffusion des oeuvres. Il s’ensuit l’idée que la copie ne devrait pas être systématiquement le déclencheur du copyright. Les divers usages de la copie doivent être mis au centre de la discussion, ils sont déterminants pour une juste évaluation du droit. C’est ici qu’on voit (re)surgir l’idée de l’enregistrement des oeuvres sur un registre pour en revendiquer le droit d’auteur. Je reviendrai sur cet aspect (que je n’aime pas) plus loin dans ce billet.

Lessig nous rend attentifs au fait que les oeuvres peuvent avoir plusieurs vies. La première, si son auteur a un peu de chance, est sa phase commerciale. La durée de vie « rentable » d’un livre, par exemple, n’est pas très longue. Quand il disparait des rayons du libraire, poussé par de nouveaux livres, il peut encore être acheté dans des magasins d’occasion sans que l’auteur ne soit rémunéré. Plus tard, il sera lu tout aussi gratuitement dans des bibliothèques de prêt. Peut-être sera-t-il archivé quelque part, bien à l’abri, inatteignable et voué à l’oubli. Des archives redondantes, avec des accès en ligne dûment indexés, pourraient garantir qu’il n’en aille pas ainsi. (Par contre, que cette prestation soit monopolisée par une seule société - commerciale - n’est peut-être pas très heureux.) Bien sûr, toutes les sortes d’oeuvres ne présentent pas les mêmes caractéristiques à ce niveau. Pour parvenir à ce rêve d’une moderne bibliothèque d’Alexandrie il faut que les durées de vie « rentables » des oeuvres soient réduites. Et les usages nouveaux qui en découlent devraient être réglés statutairement (fixés par la loi) au lieu d’être laissés à la merci de sociétés commerciales plus motivées par l’âpreté au gain que par un souci de conservation du patrimoine de l’humanité.

Et la photo dans tout ça ?

À la lecture des propos de Lessig, je retrouve les mêmes petites frustrations que j’ai souvent relevées lorsqu’on parle de droits d’auteur en relation avec internet : on ne fait pas grand cas des photos (ou plus généralement des images). Les problèmes les plus criants sont toujours liés aux téléchargements de vidéos et de musique que les majors s’efforcent de criminaliser, entrainant des gouvernements bornés à traiter des gamins comme s’il s’agissait de dangereux terroristes. Les photos, qui pourtant pullulent à portée de nos souris, ne font pas l’objet de grands débats passionnés.

Il y a des différences de nature évidentes entre les médias : des images animées, des images fixes, des textes, de la musique, des idées ou toutes autres productions de l’esprit ne se créent ni ne se consultent de la même façon. Cela va sans dire, mais n’est pas toujours pris en compte. Essayons de déterminer comment les images ou les photos se différencient des autres oeuvres protégées et de dégager des usages spécifiques impliquant d’autres manières d’aborder leur droit d’auteur. [3]

Plein de photos partout !

Le partage de films ou de musiques demande une certaine volonté, car il faut opérer des démarches techniques, plus ou moins compliquées, pour y parvenir. Les musiques et les films ne déboulent pas spontanément sur les écrans. L’accès aux photos est par contre d’une facilité déconcertante : il y a des images partout sur le web. Une simple requête sur Google, une consultation de Flickr ou d’un blog quelconque et voilà plein de photos sur votre écran, « yaka » les prendre. Cette disponibilité des images les rend aussi banales que celles que vous produisez vous-même (enfin, pour la plupart des gens ;-) Allez ensuite expliquer qu’il y a des règles compliquées de droit d’auteur pour ces images... L’ordinateur est en réalité un fantastique « copieur ». Les photos qu’il affiche sont perçues comme des éléments d’usage courant. (Peu importe que ces pixels se situent dans la mémoire vive qu’utilise votre browser ou soient réellement copiés sur votre disque dur.) Pour le grand public, et cela bien avant la récente multiplication des appareils de prise de vue, le statut des photos se situait déjà dans la banalité des usages familiaux, du souvenir ou de la documentation ordinaire. Le foisonnement actuel des APN n’a fait qu’accentuer ces caractéristiques.

Engouement

Les passionnés de Sting ou des Beatles sont infiniment plus nombreux que les mordus de Cartier-Bresson ou de Capa (distinction purement quantitative !) En musique, les oeuvres recherchées le sont pour leurs auteurs et interprètes. En photo (sauf pour les connaisseurs), c’est plutôt une valeur documentaire ou décorative qui est recherchée, peu importe qu’elle soit signée par un grand nom. C’est dur pour l’ego des photographes, mais c’est bien comme cela que l’internaute lambda le ressent.

Qualité de reproduction

La numérisation a pour caractéristique de ne pas dégrader le signal. Cela permet aux fichiers musicaux (et dans certaines conditions au cinéma/vidéo) de diffuser une qualité de reproduction théoriquement parfaite ou du moins très fidèle. On ne peut en dire autant pour les photos diffusées sur internet. Les photos « de valeur » (art, photojournalisme ou autres productions de professionnels ou d’amateurs-experts) ne sont disponibles que sous une forme dégradée, car un affichage sur internet se contente de fichiers en basse résolution. Les fichiers originaux en haute résolution, qui seuls permettent des tirages et des impressions de qualité ne sont pas disponibles. Cela laisse à la photo un peu de marge avant de pouvoir être pillée intégralement ;-) Les tirages papier sont toujours très prisés sur un marché de l’art en pleine expansion et il est vrai qu’aucune imagette d’un grand photographe « trouvée sur internet » [4] ne soutiendra la comparaison avec un tirage sur papier. Par contre, les fichiers en basse résolution que véhicule internet sont suffisants pour une utilisation sur... internet. On peut donc prétendre que - pour le moment - la photo se distingue nettement des fichiers musicaux sur le plan de la qualité technique disponible. Mais il est difficile de prévoir l’évolution des standards de lecture. On s’est habitué à l’écoute de musique rediffusée, par haut-parleurs et par écouteurs, alors que les concerts sont d’une qualité bien supérieure. On semble s’habituer au visionnement de films sur des écrans privés de plus en plus petits, alors que tout le monde est encore d’accord pour reconnaitre une supériorité à l’écran d’une salle de projection. Que va-t-il se passer pour les photos ? On constate déjà que les standards évoluent vers une consultation majoritairement sur écrans. Une proportion très élevée d’images ne sera jamais imprimée (ce qui, au passage, fait bien sourire quand on assiste à la course aux mégapixels pour les capteurs). Il est possible que la consultation de photos en basse définition augmentant, elle devienne ainsi un véritable standard... À moins qu’elle ne le soit déjà ?

Conditions économiques

Les marchés du showbiz et de la photo sont incomparables. Les volumes d’affaires, les conditions créatives, la structure des marchés, l’industrialisation, tout est différent. Sur un appareil photo, il n’y a qu’un seul viseur ! Là ou l’auteur de la photo est à peu près seul, on trouve pour la musique, une chaine de production et de distribution à une échelle industrielle. En moyenne une photo, avant l’arrivée des agences lowcost, se vendait à un prix largement inférieur (d’un facteur 100) au prix de revient de l’enregistrement de la moindre chansonnette. Il est à remarquer que ce prix n’est d’ailleurs pas facturé au consommateur final (enduser), mais à l’éditeur qui publie la photo. À l’heure ou tout le monde (y compris l’enduser) peut devenir éditeur, cela met au jour une autre difficulté pour les photos de se prévaloir d’un statut d’oeuvre protégée. On comprend aussi qu’il est plus facile pour une organisation industrielle d’entretenir des armées d’avocats pour faire respecter un droit d’auteur que ça ne l’est pour un artisan. Les seules organisations industrielles à s’occuper de droits d’auteurs pour les images sont les grosses banques d’images. Charité bien comprise commençant par soi-même, on ne s’étonnera pas qu’elles défendent avant tout leur propre vision du droit d’auteur et fassent fréquemment usage de photos en DR. [5]

Amateurs <-> professionnels

La musique, cela ne s’improvise pas. Que l’on soit amateur ou professionnel, il faut faire ses gammes pour pouvoir se faire entendre. Encore un lieu commun ! Mais il est bon de le rappeler pour souligner ce statut de « mérite » dont jouit une pratique qui n’est pas à la portée du premier venu. Il est infiniment plus difficile de jouer du violon que d’appuyer sur le déclencheur d’un APN. L’immense majorité des photographes du dimanche se contente de ce petit miracle et ne se pose pas trop de questions sur la portée du geste minuscule qu’il vient de faire. On ne s’étonnera donc pas que la notion de droit d’auteur ne l’effleure même pas. La pratique de la photo se caractérise par une forte coexistence entre amateurs et professionnels, sans pour autant que les uns se soucient réellement des autres. L’ennui, c’est que toutes ces images, qu’elles soient le résultat d’une véritable démarche créative et technique ou qu’elles soient juste une tentative convenue de « prendre une image », se retrouvent sur internet totalement mélangées, sans repères visibles de leurs statuts spécifiques. Pourquoi pas, d’ailleurs ? Mais cela noie encore un peu plus les distinctions qu’on pourrait vouloir faire.

Perspectives

Comme on le voit, non seulement, les photos sont difficilement perçues comme des oeuvres dignes du droit d’auteur, mais la (re)définition de ce droit et son application ne sont pas vraiment à l’ordre du jour. Les pistes pour y arriver sont peu distinctes car les intérêts des uns ne recouvrent pas les aspirations des autres. Les forces en présence (et les préjudices) sont trop faibles pour qu’elles puissent se faire entendre. Une fois de plus, ceux qui ont le plus à gagner (les grosses banques d’images) seront les seuls à se faire entendre.

Lawrence Lessig fait une grande place au principe de l’enregistrement des oeuvres sur un registre centralisé pour en revendiquer le droit d’auteur. Cette idée peut paraitre séduisante et elle a effectivement beaucoup d’adeptes aux USA où le Congrès s’apprête à voter dans ce sens. (J’ai déjà parlé de cela dans ce long billet, ici.) Voici typiquement une idée qui n’est pas appropriée au monde de la photo. Quand on produit 1 ou 2 films par année ou 3 sculptures monumentales ou encore une douzaine de peintures, il est facile de les faire enregistrer. Mais quand - comme c’est le cas pour de nombreux photographes professionnels - on engrange quotidiennement des centaines de prises de vue, qu’on en soumet certaines à divers clients, qu’on en publie une partie de diverses manières, qu’on en archive d’autres et qu’on en ressort des anciennes... la tâche serait d’une lourdeur insupportable et proprement ingérable, vu le statut fluctuant des photos au cours de leur existence. Les photographes sont des artisans qui préfèrent passer du temps « sur le terrain » plutôt que d’administrer une oeuvre dont la pléthore n’est d’ailleurs pas une assurance de rentabilité. Il faut noter aussi que le principe de devoir enregistrer des oeuvres sur un registre pour les protéger est en contradiction avec la plupart des législations sur le droit d’auteur européennes pour qui le statut d’oeuvre protégée est automatique dès leur création (je simplifie).

Il y a des pistes à creuser...

Les photographes utilisant un ordinateur avec efficience (pas encore tous !) prennent déjà le temps de taguer leurs photos pour pouvoir les retrouver dans leurs bases de données internes. Ces mêmes tags fonctionnent aussi en ligne. Chaque prise de vue produite par un appareil photo contient des métadonnées EXIF automatiquement intégrées au fichier (date, vitesse, ouverture, exposition, etc). Ces tags peuvent être complétés par les photographes dans leurs logiciels de traitement d’images ou leurs bases de données (catalogueurs) avec des indications telles que lieux, titre, légende, etc, ainsi que par des indications de copyright. Avec les EXIFs, pas besoin de registre, toutes les données sont déjà dans la photo !

Il me semble techniquement possible d’améliorer la portée et la prise en charge de ces métatags en les incorporant « plus profondément » dans les fichiers afin, par exemple, de ne pas les perdre lors de traitements ultérieurs du fichier comme le redimensionnement. Cela existe déjà (Digimarc) mais il s’agit d’un format propriétaire et payant et de ce fait réservé aux photos professionnelles réellement publiées. Pour que toutes les photos soient taguées, quel que soit leur statut, il faut un système de standards gratuit, approuvé par une majorité d’acteurs, dont quelques grandes marques servant de leaders. Il faut que ce marquage, à l’instar des EXIFs, soit intégré dans les fichiers des formats photographiques dès la prise de vue. Il ne serait ensuite modifiable que par l’auteur. On pourrait également y préciser un statut de Creative Commons. Mais en aucun cas il ne faudrait essayer d’imiter un système de DRM dont on a pu voir les effets désastreux et qui n’ont désormais plus la cote, même chez leurs plus ardents promoteurs. [6] On m’objectera que tout système peut être craqué par des pirates. Mais c’est oublier que les enjeux pour les photos ne sont de loin pas aussi motivants que pour de la musique ou des films. C’est oublier aussi que grâce à des logiciels de recherche basés sur l’identification d’images (comme TinEye) il sera de plus en plus facile de retrouver une image source.

Parallèlement, il me parait indispensable de généraliser l’utilisation de licences comme celles des Creative Commons. Si elles ne sont pas parfaites aux yeux de certains, elles ont au moins le grand avantage d’être fonctionnelles dès maintenant, et cela même pour un usage professionnel. Ces licences pourront toujours être complétées si les pros ont de bonnes raisons à faire valoir. Le plus grand nombre possible d’aspects du droit d’auteur devraient être régis par des dispositions statutaires, c’est à dire, par des modalités réglées par des lois précises et adaptées aux technologies, plutôt que par de beaux principes flous ouvrant la porte à une justice d’avocats, forcément inégalitaire. Tous les droits d’usages devenus monnaie courante, tels que le droit de citation, le droit à la parodie ou à la critique, ainsi que les usages non commerciaux doivent être redéfinis de façon spécifique pour la photo.

Dans cette recherche de redéfinition du droit d’auteur, les photographes professionnels ne tirent pas à la même corde que les amateurs. Mais sur internet, ces derniers sont déjà bien plus nombreux que les pros. Ils sont dans la place et sont aussi en mesure d’y dicter leur loi.

Petite « webographie » autour du droit d’auteur :

(liste non exhaustive :-)

• Lawrence Lessig :
Wikipedia
Site personnel
Lawrence Lessig : le juriste militant du free - Sur l’Atelier
Lawrence Lessig : Comment la créativité est étranglée par la loi. - Sur ReadWriteWeb - YouTube d’une conférence de Lawrence Lessig (en anglais, 19’ ) MAJ du 07.08.09 : Voir cette brève

• Petit précis de lutte contre le copyright par Cory Doctorow - Sur Framablog - Bel article exposant clairement les enjeux culturels.

• Une loi déconnectée de la réalité - Sur Libération - Un article parmi de nombreux autres sur la loi Hadopi.

• Jacques Attali répond aux artistes - Sur Slate.fr - L’auteur-qui-a-un-avis-sur-tout reprend le modèle juridique qui gère les rapports du droit d’auteur à la radio et à la télévision pour en faire un modèle économique applicable aux FAI... (Je n’y crois pas trop, mais il faut explorer toutes les pistes)

• Creative Commons
Creative Commons : Soyons créatifs ensemble - Sur Framasoft - Explications, description
Creative Commons France
Creative Commons Suisse

• Les droits d’auteur pour les nuls - Par Me Eolas - Explications très avisées sur le droit d’auteur en France.

• Droits et images - Le respect du droit des images actuel dans la pratique - Par Eric Delcroix

• Loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins - Administration fédérale - Pour mes lecteurs suisses (il y en a quelques uns).

• Je ne savais pas qu’il fallait sauver la photographie - Sur Déclencheur - J’ai déjà cité ce billet qui réagit à la pétition Sauvons la photographie.

• Oeuvres orphelines - Comment le droit d’auteur sur les images se fait bousculer - Mon précédent billet sur le droit d’auteur.